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Marques déposées par COGESAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COGESAL

Numéro de dépôt :
1222250
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002
Marque figurative de COGESAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 novembre 1982 par COGESAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGESAL, domicilié(e) 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2010742) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 novembre 2002.

COGESAL a également déposé les autres marques suivantes : BALEINE , CAP SUR LE SUCCES , RESTONS DINER , ADRIANA , RESTONS DINER , LES COUPES ITALIENNES BIANCA ROSSA , LA CUISINE DES 4 SAISONS , FRUTTA , PIETRO PIZZI , LA TARTELIERE


COGESAL - 1, place de la Boule, 92000 NANTERRE (dossier no 2010742) - France


Renouvellement sans limitation le 30 octobre 1992 n°2010742 - Publication au BOPI 1992-10-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Inscription le 15 janvier 2002 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°338707 - Publication au BOPI 2002-01-15

Inscription - Changement de dénomination n°3009 - Publication au BOPI

Crêpes alimentaires.